Cacher de l’argent sous son matelas est une pratique dépassée. Dissimuler du Bitcoin sur un portefeuille matériel (hardware wallet) en est la version moderne, du moins jusqu’à ce que les avocats s’en mêlent.

À mesure que l’adoption des cryptomonnaies progresse, un problème complexe émerge devant les tribunaux de la famille. Les actifs numériques sont bien plus difficiles à tracer et à partager lors d’un divorce.

Certains experts parlent de « gouffre du divorce crypto ». Les Millennials détiennent une part importante de l’offre crypto de détail, et beaucoup entrent désormais dans leurs années de divorce les plus fréquentes.

Pourquoi la crypto est si difficile à partager lors d’un divorce

Pour un juge, le Bitcoin n’est qu’un actif parmi d’autres. Légalement, il est traité comme une propriété, au même titre que des actions ou des brevets. Si vous l’avez acheté pendant le mariage, il y a de fortes chances que votre conjoint ait droit à une partie de celui-ci.

Le problème commence par l’évaluation. Les prix des cryptos évoluent rapidement. Vous pourriez accepter de partager un Bitcoin lorsqu’il vaut 90 000 USD. Quelques mois plus tard, il pourrait n’en valoir plus que 65 000 USD.

Les tribunaux calculent souvent la valeur en fonction de la date de séparation, ce qui peut forcer l’un des partenaires à payer sur la base d’un prix qui n’existe plus.

Vient ensuite la question de la garde. Les banques peuvent geler des comptes sur ordonnance judiciaire. Un portefeuille en auto-garde (self-custody) ne peut pas être gelé.

Cela oblige les tribunaux à compter sur l’honnêteté dans un système conçu autour de la vie privée. Dans certains cas, des avocats ont rapporté que des poursuites ont échoué simplement parce que la personne réclamant la crypto ne pouvait prouver son existence.

La défense de la « clé perdue » et les réalités forensiques

L’une des tactiques les plus courantes dans les divorces crypto conflictuels est l’histoire classique de « l’accident de bateau ». Un conjoint prétend que les clés privées ont été perdues ou que le portefeuille a été piraté. En apparence, cela semble crédible. Les piratages de cryptos arrivent tout le temps.

Mais cacher de la crypto est bien plus difficile qu’on ne le pense.

La plupart des achats de cryptomonnaies commencent sur une plateforme d’échange comme Coinbase ou Binance. Ces plateformes exigent une vérification d’identité (KYC), ce qui signifie qu’il existe une trace de la transaction. Une fois que les enquêteurs identifient l’achat, tracer les fonds vers un autre portefeuille devient assez simple.

(Source : Coinbase KYC)

C’est pourquoi les enquêtes forensiques deviennent courantes dans ces dossiers. Dans un divorce à Nashville, un couple aurait dépensé environ 87 000 USD en frais d’expertise digitale juste pour tracer 18 Bitcoins. Les tribunaux forcent souvent la personne qui dissimule des actifs à couvrir ces frais.

La blockchain laisse une trace permanente. Même le transfert de fonds vers un portefeuille « secret » crée une empreinte numérique. Si quelqu’un tente de cacher des actifs via des mixeurs ou des cryptos anonymes (privacy coins), les tribunaux peuvent présumer le pire et imposer des pénalités équivalentes à la valeur totale des actifs.

Tenter de cacher de la crypto peut se retourner violemment contre son auteur. Les juges peuvent ordonner la saisie d’autres biens, comme des propriétés ou des véhicules, pour compenser l’autre conjoint. Dans certaines juridictions, la dissimulation d’actifs est considérée comme une violation grave de la loi, et les tribunaux peuvent attribuer l’intégralité de l’actif caché à l’autre partenaire à titre de sanction.

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Martin Pelletier
Martin Pelletier
Journaliste Expert en Web3

Journaliste et analyste spécialisé dans les crypto-monnaies et la blockchain, Martin Pelletier explore les dynamiques du Web3 et des nouvelles technologies financières depuis 2019. Fort d’une expérience dans la finance traditionnelle, il s’est tourné vers le monde des actifs numériques... Lire la suite

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