Dans l’actualité réglementaire de la SEC, nous revenons sur la date du 19 mai 2025, jour où Coinbase est devenue la première entreprise native du secteur crypto admise au sein du S&P 500. Cet indice, qui suit des milliers de milliards de dollars d’investissements passifs, est au cœur de millions de comptes de retraite américains. L’action COIN avait déjà bondi d’environ 24 % le jour de l’annonce, et en juin 2025, elle s’imposait comme le titre le plus performant de l’indice.
Ce jalon historique est intervenu presque exactement deux ans après que la SEC a poursuivi Coinbase dans ce qui fut l’une des actions de mise en conformité les plus lourdes de conséquences de l’histoire des cryptomonnaies. Une affaire que l’agence a finalement abandonnée avec zéro pénalité, aucune modification requise du modèle économique de Coinbase, et une économie estimée à 50 millions de dollars par an en frais juridiques pour l’entreprise.
L’article explore cette tension centrale : Coinbase était poursuivie dans une affaire où la SEC affirmait pouvoir prouver que l’ensemble de la plateforme opérait illégalement. Pourtant, trois ans plus tard, l’entreprise n’a rien payé, n’a rien changé et a rejoint l’indice boursier le plus prestigieux des États-Unis. Que s’est-il réellement passé entre juin 2023 et mai 2025, et quelles sont les conséquences pour l’avenir de la régulation crypto ?
🚨COINBASE-BACKED CRYPTO GROUP URGES SENATE TO PASS THE CLARITY ACT
— Coin Bureau (@coinbureau) June 8, 2026
Stand With Crypto, an advocacy group launched by Coinbase, says more than 200 organizations have sent a letter to US Senate urging lawmakers to bring the CLARITY Act to the floor without delay. pic.twitter.com/y8NcxJE2HN
Procès de la SEC contre Coinbase : les détails des allégations
La plainte de la SEC contre Coinbase, déposée le 6 juin 2023, comparait la situation à celle d’un inspecteur municipal découvrant un restaurant fonctionnant sans licence et servant des aliments potentiellement illégaux. La SEC accusait Coinbase d’agir comme une bourse nationale de valeurs mobilières, un courtier et une agence de compensation non enregistrés, tout en proposant des titres non enregistrés via son service de staking (staking-as-a-service).
L’argument central de l’agence était que plusieurs jetons listés sur Coinbase, notamment SOL, ADA et MATIC, sont des titres financiers (securities) selon le droit américain, sur la base du test de Howey. Ce test définit une valeur mobilière par un investissement dans une entreprise commune avec une attente de profit.
Si la vision de la SEC l’avait emporté, le modèle économique de Coinbase aurait pu être fondamentalement bouleversé. Suite à une notification préalable (Wells notice) indiquant une action imminente, l’action COIN avait chuté d’environ 12 % le jour du dépôt de la plainte.
Le PDG Brian Armstrong et le directeur juridique Paul Grewal ont réagi en affirmant que les jetons crypto ne correspondent pas à la définition de Howey, critiquant l’approche répressive de la SEC. Les implications de cette affaire dépassent largement le cas de Coinbase.
Trois ans de lutte : comment Coinbase a tenu tête à la SEC
Big month @Coinbase:
— Brian Armstrong (@brian_armstrong) June 3, 2026
– First company bringing global crypto perps + options to the US in a compliant way
– Official USDC treasury deployer for @HyperliquidX
– Gold & silver perps now live outside the US (coming to the US soon)
– Partnered with Standard Chartered to expand global… https://t.co/5aZAv4iLfA
La bataille juridique s’est déroulée en plusieurs phases distinctes, chacune déplaçant les curseurs de manière parfois imperceptible sur le moment.
Juin 2023 – Le choc initial. La SEC dépose sa plainte dans le district sud de New York (SDNY). Coinbase annonce qu’elle choisit de se battre plutôt que de transiger, un choix stratégique qui la distingue de plusieurs autres sociétés crypto ayant conclu des accords avec les régulateurs durant la même période.
Mars 2024 – Un jugement en demi-teinte. Le 27 mars 2024, la juge Katherine Polk Failla a largement donné raison à la SEC au stade des plaidoiries, estimant que l’agence avait suffisamment étayé ses allégations selon lesquelles plusieurs jetons et le programme de staking impliquaient des transactions sur titres. La juge n’a rejeté que la demande plus étroite concernant le portefeuille Coinbase Wallet. Cette décision a maintenu l’affaire en vie, laissant planer un nuage d’incertitude juridique sur Coinbase à l’approche d’une année électorale.
Janvier 2025 – Le vent tourne. Deux événements majeurs se succèdent. La Cour d’appel du troisième circuit a statué que le rejet par la SEC de la pétition de Coinbase de 2022 pour une réglementation spécifique à la crypto était « péremptoire et insuffisamment motivé ». En clair, l’agence ne pouvait pas simplement dire non sans explication réelle. Parallèlement, la SEC a discrètement réaffecté l’avocat principal chargé des poursuites crypto à un rôle informatique interne, un signal interprété par les experts comme la fin de la politique de répression agressive de l’agence.
27 février 2025 – Non-lieu définitif. Sous une nouvelle direction de la SEC et un pivot politique clair, l’agence a déposé une demande conjointe pour classer l’affaire. Le document précise que ce désistement n’est pas basé sur « une évaluation du bien-fondé des réclamations », reconnaissant explicitement qu’il s’agissait d’une décision politique et non d’une défaite judiciaire. Aucune amende, aucun changement opérationnel. Coinbase a estimé que cela lui permettrait d’économiser plus de 50 millions de dollars par an. Le passage vers des cadres législatifs comme le CLARITY Act a contribué à remodeler l’environnement de la SEC.
S&P 500 et absence de sanctions : un signal fort pour la crypto
Une lecture superficielle suggérerait que Coinbase a simplement bénéficié d’un changement d’administration. Pourtant, l’entreprise a lutté pendant près de deux ans, obtenant des avancées devant le troisième circuit et constituant un dossier juridique solide contestant l’approche de la SEC.
Le cabinet Manatt a souligné que l’abandon du procès contre Coinbase et la suspension d’une affaire liée contre Binance marquent une transition : on passe du litige conflictuel à une élaboration de politiques coopératives. La stratégie de la SEC consistant à utiliser le test de Howey contre les plateformes d’échange est, pour l’instant, mise de côté.
L’inclusion de Coinbase dans le S&P 500 le 19 mai 2025 a marqué une étape cruciale, offrant à des millions d’Américains une exposition indirecte aux cryptomonnaies via leurs fonds de retraite. Pour Brian Armstrong, c’est la preuve d’une acceptation généralisée des actifs numériques par le système financier classique.
Toutefois, des défis subsistent, notamment une enquête de la SEC qualifiée de « résiduelle » et une plainte privée portant sur des déclarations réglementaires. Bien que la nouvelle Crypto Task Force de la SEC s’oriente vers la création de règles claires, un cadre réglementaire complet fait encore défaut. Coinbase continue de s’étendre stratégiquement sur de nouveaux marchés, tirant parti de ces avancées juridiques pour renforcer sa présence mondiale.
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