La SEC a fait marche arrière concernant la publication d’un cadre d’« exemption pour l’innovation ». Ce document aurait dû offrir aux plateformes crypto réglementées une voie légale pour lister des versions tokenisées d’actions majeures comme Apple et Tesla. Selon certaines sources, ce projet était à quelques jours de sa publication avant que les régulateurs ne décident de suspendre le processus pour examiner les retours du secteur.

Cette pause ne signifie pas la fin des actions tokenisées. Elle indique plutôt que la rampe d’accès légale attendue par les plateformes réglementées aux États-Unis est au point mort, tandis que les produits offshore continuent de prospérer dans la zone grise qu’ils occupent déjà.

L’enjeu central est clair : l’hésitation de la SEC ne ralentit pas l’essor mondial des actions tokenisées ; elle détermine simplement si les plateformes américaines pourront rivaliser sur ce marché ou si elles devront céder le terrain aux opérateurs situés hors de la juridiction américaine.

Cette nouvelle intervient alors que le Bitcoin a chuté durant la nuit pour atteindre 73 200 $, marquant une baisse de -3,5 % en 24 heures. Les analystes et les investisseurs craignent désormais un passage sous la barre des 70 000 $.

Actions tokenisées : définition et raisons d’un succès fulgurant

Considérez une action tokenisée comme un reçu numérique. Imaginez que vous entriez dans un magasin, que vous donniez de l’argent et que vous receviez un document attestant que vous possédez un droit sur une action Apple. Ce reçu peut être échangé instantanément, 24h/24, sur une blockchain. Toutefois, le fait qu’il vous donne les mêmes droits qu’un actionnaire réel d’Apple dépend entièrement de l’émetteur et de la structure du jeton.

C’est le mécanisme de base : une action tokenisée est un jeton basé sur la blockchain dont la valeur est indexée sur un titre de participation sous-jacent. Le jeton s’échange en continu sur les plateformes crypto, contournant les horaires traditionnels des bourses (9h30 à 16h00). Pour les plateformes crypto, l’intérêt est évident : elles peuvent offrir une exposition à Tesla ou Amazon sans avoir à créer une infrastructure de courtage complète.

Le marché connaît une croissance rapide. Les actifs du monde réel tokenisés (RWA) dépassent désormais les 34 milliards de dollars à l’échelle mondiale, les actions tokenisées franchissant à elles seules le cap du milliard de dollars de capitalisation boursière, selon les données de CoinGecko.

Des projets comme Ondo Finance sont à la pointe de cette infrastructure, et des plateformes comme MetaMask ont déjà commencé à intégrer des produits d’actions tokenisées. Cependant, elles font face à des obstacles réglementaires, comme le précise notre analyse de la situation entre MetaMask et Ondo Finance.

(SOURCE : CoinGecko)

Pause de la SEC sur les tokens d’actions : le détail qui échappe aux gros titres

À première vue, on pourrait penser que la SEC bloque simplement l’innovation crypto, mais ce n’est qu’une partie de la réalité. La SEC a suspendu une exemption formelle qui aurait permis aux plateformes américaines enregistrées de proposer des actions tokenisées aux investisseurs particuliers nationaux, laissant ainsi les bourses US sur la touche pendant que les plateformes étrangères continuent de fonctionner.

La SEC fait une distinction entre les jetons sponsorisés par l’émetteur (impliquant les entreprises réelles) et les jetons tiers, créés par des opérateurs distincts sans l’implication de l’entreprise concernée. La commissaire Hester Peirce a souligné que les exemptions seraient probablement limitées aux « représentations numériques » d’actions, et non aux produits synthétiques.

De plus, les détracteurs affirment que la multiplication de jetons tiers suivant la même action pourrait fragmenter la liquidité et compliquer la découverte des prix, posant des défis pour la protection des investisseurs. Le cadre d’exemption qui était en développement visait justement à résoudre ces problèmes avant sa mise en pause.

Exposition aux actions tokenisées : pourquoi le secteur reste en alerte

Le gel de la réglementation par la SEC affecte principalement les projets développant des infrastructures d’actions tokenisées pour le marché américain. Ondo Finance (ONDO), très actif dans l’espace RWA, opère principalement via des structures offshore ; ses produits ne sont donc pas immédiatement impactés, bien que l’absence d’un cadre formel de la SEC puisse questionner leur légitimité à long terme.

Pour les investisseurs particuliers détenant des actions tokenisées via des plateformes offshore, la situation reste inchangée. En revanche, ceux qui attendent des versions réglementées aux États-Unis devront s’armer de patience.

Une question cruciale pour la SEC demeure : les détenteurs de jetons reçoivent-ils des dividendes et des droits de vote ? Cette distinction est vitale pour définir la nature de ces produits et leur traitement réglementaire futur.

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Martin Pelletier
Martin Pelletier
Journaliste Expert en Web3

Journaliste et analyste spécialisé dans les crypto-monnaies et la blockchain, Martin Pelletier explore les dynamiques du Web3 et des nouvelles technologies financières depuis 2019. Fort d’une expérience dans la finance traditionnelle, il s’est tourné vers le monde des actifs numériques... Lire la suite

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