Le 9 juin 2025, Paul Atkins a annoncé un tournant historique pour la finance décentralisée américaine. Effectivement, le président de la SEC travaille sur une « exemption d’innovation » pour permettre aux plateformes DeFi d’opérer sans contraintes réglementaires excessives. Cette initiative marque une rupture totale avec l’approche punitive de l’ère Gensler.
Un changement radical de philosophie réglementaire
En réalité, Atkins a dirigé le personnel de la SEC pour explorer des modifications aux règles de l’agence. L’objectif est d’offrir l’accommodation nécessaire aux émetteurs et intermédiaires cherchant à administrer des systèmes financiers on-chain.
Par conséquent, cette « exemption d’innovation » permettrait d’accélérer la mise sur le marché des produits et services blockchain.
D’ailleurs, le président de la SEC reconnaît explicitement que les développeurs de logiciels DeFi ne devraient pas être tenus responsables de l’utilisation faite de leurs outils.
Une position défendue par l’ensemble des commissaires républicains, actuellement majoritaires à la SEC avec un rapport de 3 contre 1.
La commissaire Hester Peirce, désormais à la tête de la Crypto Task Force, a souligné un point crucial.
Effectivement, la SEC ne doit pas porter atteinte aux droits du Premier Amendement en régulant quelqu’un qui a simplement publié du code. Elle a néanmoins précisé que les entités centralisées ne peuvent pas échapper à la réglementation en présentant simplement l’étiquette « décentralisée ».
Une reconnaissance de la résilience des systèmes on-chain
Par ailleurs, Atkins a mis en avant la résilience des systèmes auto-exécutables on-chain face aux crises. Tandis que les plateformes centralisées ont vacillé et échoué sous les récentes pressions, de nombreux systèmes on-chain ont continué de fonctionner comme prévu. Ainsi, cette observation justifie selon lui une approche réglementaire différenciée.
En effet, la plupart des règles actuelles sur les valeurs mobilières se basent sur la régulation des émetteurs et intermédiaires traditionnels. Les rédacteurs de ces règles n’avaient probablement pas envisagé que du code logiciel auto-exécutable puisse remplacer ces émetteurs et intermédiaires.
D’ailleurs, Erik Voorhees, fondateur de l’échange décentralisé ShapeShift, a plaisanté sur le fait qu’il n’aurait jamais imaginé être invité à s’exprimer à la SEC. Cela douze ans après avoir reçu sa première assignation à comparaître de l’agence.
Des implications majeures pour l’écosystème crypto américain
Finalement, cette exemption d’innovation pourrait aider à réaliser la vision du président Trump de faire de l’Amérique la capitale crypto de la planète. Elle encouragerait les développeurs, entrepreneurs et autres entreprises disposés à se conformer à certaines conditions pour innover avec les technologies on-chain aux États-Unis.
En outre, le cadre d’exemption conditionnelle fournirait un soulagement temporaire de certaines exigences réglementaires. Cela permettrait aux entreprises de se concentrer sur leur développement sans gérer les lourdeurs administratives associées à la réglementation en vigueur.
Néanmoins, cette initiative s’inscrit dans un mouvement plus large de la SEC sous la nouvelle direction. L’agence a abandonné plusieurs actions d’application et lancé une Crypto Task Force axée sur l’engagement avec l’industrie.
Par conséquent, les tables rondes organisées ces derniers mois ont couvert la garde, le trading, la tokenisation et les définitions de valeurs mobilières.
Enfin, c’est par extension, une bonne chose pour le marché, ce cadre réglementaire clair, va promouvoir l’investissement dans cette technologie.
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