La fin des poursuites judiciaires de la SEC contre l’industrie crypto grâce au président Trump ?

Emmanuel Mounier
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Vérificateur de faits

Lors de la DevCon 2024 tenue en Thaïlande, Joe Lubin, le CEO de Consensys, s’est prononcé sur le destin des crypto-monnaies suite au retour de Donald Trump. Selon lui, l’installation d’une administration pro-crypto pourrait bien mettre un point final aux embrouilles entre la SEC et l’industrie crypto.

Trump, avec ses grandes promesses – entre autres virer Gary Gensler, le président de la SEC – va clairement changer le paradigme entre gouvernement et crypto-monnaie. Lubin pense que ce serait l’occasion rêvée pour régler les affaires en cours ou les voir abandonnées, ce qui éviterait à l’industrie de brûler des centaines de millions de dollars en frais d’avocats.

Joe Lubin et sa vision critique des actions de la SEC

Depuis plusieurs années, la SEC s’est engagée dans une bataille acharnée contre l’industrie des crypto-monnaies, accusant tout ce qui bouge de vendre des titres financiers sans papiers en règle. Ripple a été la première victime en 2020 et la compagnie est toujours devant les tribunaux aujourd’hui pour défendre leur jeton XRP, que la SEC veut classer comme un titre.

Binance et Coinbase ont subi le même traitement, mais avec des accusations de courtage non enregistré, ce qui complique sérieusement leur survie sur le sol américain. Quant à Consensys, ils ont eux aussi fait l’objet d’une attaque en 2023, quand la SEC a visé leur produit MetaMask Swaps, leur reprochant de faire des ventes de titres non déclarées.

Et comme si ça ne suffisait pas, la SEC s’est aussi amusée à essayer de recatégoriser Ethereum 2.0 comme une valeur mobilière. Ces attaques réglementaires, perçues comme une tentative stratégique de limiter la portée de l’industrie crypto, ont contraint des entreprises comme Ripple ou Consensys à engager des milliards en frais de défense juridique.

Lubin décrit cette situation comme un « éclairage au gaz » institutionnalisé, une zone grise où l’innovation est systématiquement freinée par une régulation floue et punitive, exacerbant les tensions entre l’industrie crypto et le régulateur.

L’impact d’une administration Trump pro-crypto sur l’industrie

La victoire de Donald Trump à la présidentielle de 2024 a ravivé les espoirs d’un climat réglementaire plus clément pour la blockchain, avec des engagements clairs en faveur de l’innovation technologique.

Parmi les promesses phares de Trump figure le renvoi de Gary Gensler, que l’industrie considère comme le symbole d’une régulation hostile et excessivement agressive. Lubin évoque une dynamique accélérée, portée par une équipe de transition « agressive », qui se préparerait à remodeler le cadre législatif en y insérant des figures pro-crypto.

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Cette redistribution des cartes pourrait entraîner une révision des priorités de la SEC, potentiellement en faveur d’un abandon partiel des poursuites existantes ou d’un règlement plus favorable.

Néanmoins, bien que l’industrie se montre optimiste, le processus reste complexe : les votes au sein de la commission nécessiteront un soutien républicain qui ne se matérialisera pas immédiatement, retardant la capacité de Trump à restructurer profondément la régulation en place.

Un optimisme partagé, mais des défis juridiques persistants

Même si Joe Lubin prédit une réduction massive des coûts juridiques et une sortie progressive des entreprises crypto de l’impasse judiciaire actuelle, des doutes subsistent quant à la capacité d’un nouveau gouvernement à résoudre rapidement les litiges en cours.

Les experts juridiques, tels que Fred Rispoli, considèrent qu’un règlement est plus probable qu’un abandon pur et simple des affaires, car les accusations actuelles, en particulier celles liées à la classification des tokens comme titres, relèvent de dossiers déjà avancés et difficiles à annuler sans un processus administratif complexe.

Par ailleurs, la majorité démocrate au sein de la SEC ne changera pas immédiatement, ce qui limite le pouvoir de Trump à court terme.

Dans ce contexte, bien que les déclarations de Lubin reflètent un optimisme partagé par de nombreuses entreprises blockchain, le chemin vers une régulation plus équilibrée nécessitera non seulement une volonté politique forte, mais aussi une refonte profonde des cadres juridiques qui ont longtemps entravé l’évolution de la finance décentralisée aux États-Unis.


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Emmanuel Mounier
Emmanuel Mounier

Emmanuel est un rédacteur spécialisé dans l'analyse des marchés cryptos, des préventes, de l'iGaming et de l'intelligence artificielle. Titulaire d'une licence en biochimie, il aborde l'analyse des marchés et les sujets complexes de l'industrie crypto avec une rigueur scientifique et... Read More

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